Stratégie de réconciliation de la Division G

Janvier 2021

Introduction

La Division G de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) a pris un engagement à l'égard de la réconciliation et, avec le soutien des collectivités, elle a pu acquérir une connaissance et une compréhension de base sur ce qu'est la réconciliation. Cependant, la GRC devra continuer ses efforts de sensibilisation et approfondir sa compréhension alors qu'elle poursuit son cheminement aux côtés des collectivités. Au fur et à mesure que la GRC devient plus consciente des questions liées à la réconciliation et en acquiert une meilleure compréhension, elle doit faire la transition pour intégrer la réconciliation à ses fonctions.

Qu'est-ce que la réconciliation?

Voici la définition de « réconciliation », selon la Commission de vérité et de réconciliation : « La réconciliation consiste à établir et à maintenir une relation de respect réciproque entre les peuples autochtones et non autochtones dans ce pays. Pour y arriver, il faut prendre conscience du passé, reconnaître les torts qui ont été causés, expier les causes et agir pour changer les comportements. » (Définition reprise de la publication Honorer la vérité, réconcilier pour l'avenir – Sommaire du rapport final de la Commission de vérité et réconciliation du Canada, 2015, p. 7)

Notre cheminement vers la réconciliation

La Division G établira un cadre de responsabilité et de confiance par la collaboration et la communication ouverte avec les peuples autochtones des Territoires du Nord-Ouest (TNO). Elle reconnaîtra et comprendra les événements passés, ce qui guidera et façonnera l'avenir des services de police dans les Territoires du Nord-Ouest.

Cadre des plans de rendements annuels

Les plans de rendements annuels (PRA) aident à fournir une orientation claire et à définir des initiatives alignées sur les obligations de la priorité en matière de relations de la stratégie de réconciliation. Les plans de travail et les efforts dans ce domaine font l'objet d'un rapport trimestriel dans le système de gestion en ligne.

PRA 1 - Définir la réconciliation

Explorer et définir le sens de la réconciliation avant de déterminer les activités pertinentes.

Domaine de responsabilité Services de police contractuels

PRA 2 - Sensibilisation aux cultures et formation

Explorer les possibilités de comprendre la culture autochtone et les répercussions historiques.

Domaine de responsabilité Services de police contractuels

PRA 3 - Activités et événements adaptés à la culture

Réaliser des activités/initiatives à caractère culturel visant à améliorer les relations entre la police et les Autochtones.

Domaine de responsabilité Services de police contractuels

PRA 4 - Évaluation

Évaluer des informations, des données et des activités. Déterminer où des améliorations peuvent être apportées.

Domaine de responsabilité Services de police contractuels

Définir la réconciliation – PRA 1

Avant de pouvoir lancer des activités de réconciliation concrètes, il est impératif d'explorer et de bien comprendre le sens de la réconciliation. Il s'agit, entre autres, de comprendre les pratiques policières passées et les événements historiques qui ont eu des répercussions importantes sur les peuples autochtones. Cela inclut la manière dont les gestes que nous posons aujourd'hui peuvent avoir des répercussions sur les relations actuelles et futures et sur la confiance envers la police. Ce processus comprendra la mobilisation et la consultation des communautés des Territoires du Nord-Ouest et des intervenants autochtones à tous les niveaux. Il est nécessaire et devrait accélérer toutes les activités et initiatives de réconciliation futures. La consultation et la mobilisation ne sont pas des événements ponctuels, mais plutôt un processus continu qui permet de s'assurer que les activités sont acceptables et pertinentes et que ces activités favorisent l'amélioration des relations existantes et l'établissement de nouveaux liens entre la GRC et les peuples autochtones des Territoires du Nord-Ouest.

Consultation

Haute direction :

Création d'un comité consultatif sur la vérité et la réconciliation au niveau des Opérations criminelles, composé de représentants choisis de groupes autochtones des Territoires du Nord-Ouest (qui ne font pas déjà partie du Comité consultatif du commandant divisionnaire sur les Autochtones) et chargé de formuler des recommandations pour améliorer les relations entre la GRC et les Autochtones dans les Territoires du Nord-Ouest.

Chef de détachement :

Par l'entremise des comités interorganisationnels ou similaires déjà établis, discuter de la réconciliation, déterminer ce qu'elle signifie pour la communauté servie et définir des activités mutuellement acceptables pour améliorer les relations entre la police et la communauté. Les chefs de détachement collaborent avec des groupes consultatifs autochtones ou des groupes interorganisationnels qui consultent des Autochtones.

Communauté :

Des employés de la GRC participent à des séances d'information communautaires sur la réconciliation organisées par des groupes autochtones. Les détachements doivent participer à des activités et initiatives communautaires ou culturelles.

Sensibilisation aux cultures et formation – PRA 2

Explorer les possibilités de comprendre la culture autochtone et les répercussions historiques.

Il s'agit d'activités et d'initiatives destinées à améliorer la formation des membres et leur compréhension de la culture autochtone et des répercussions historiques sur les communautés autochtones. Les initiatives comprennent :

• Exercice des couvertures;
• Guides d'orientation à l'intention des détachements qui mettent l'accent sur la sensibilisation à la culture autochtone;
• Formation officielle telle que les cours dans Agora : information sur les traumatismes; enquêtes sur les personnes disparues; sensibilisation aux questions autochtones;
• La police autochtone (y compris le coordonnateur de la liaison avec les Métis) explore la possibilité d'organiser la visite d'Aînés autochtones dans les détachements pour discuter de l'histoire et de la culture autochtones propres à la région.

Activités et événements adaptés à la culture – PRA 3

Réaliser des activités à caractère culturel visant à améliorer les relations entre la police et les Autochtones.

Dans le cadre du PRA du commandant divisionnaire, chaque détachement est chargé de réaliser une activité de réconciliation au sein de la collectivité qu'il sert et de rendre compte de cette activité dans le PRA. Certaines activités les plus importantes sont mises en évidence dans le présent rapport.

Évaluation – PRA 4

Évaluation des activités et initiatives pour jauger l'efficacité des efforts du détachement et repérer les améliorations à apporter. Une initiative visant à évaluer les efforts de la GRC pourrait être menée au moyen d'enquêtes communautaires.

Priorités fondées sur la réconciliation : Comité consultatif du commandant divisionnaire sur les Autochtones

Le Comité consultatif du commandant divisionnaire sur les Autochtones (CCCDA) est composé de neuf Aînés autochtones des Territoires du Nord-Ouest et se réunit deux fois par an. À la suite des conseils des membres, le comité a changé de nom, passant en 2019 du Comité consultatif autochtone auprès du commandant divisionnaire au nom actuel de Comité consultatif du commandant divisionnaire sur les Autochtones. Les Aînés ont apporté une contribution précieuse à la formulation du nom du comité et à la manière de travailler ensemble à l'avenir. Par ailleurs, il est primordial de souligner le travail et la contribution des Aînés en ce qui concerne les recommandations. L'une des principales recommandations concerne la formation interculturelle que les employés de la GRC reçoivent lors de leur entrée en fonction dans tous les détachements de la Division G. La deuxième recommandation concerne le recrutement de candidats et d'employés autochtones locaux et la manière dont les publications de recrutement devraient montrer les membres locaux connus de la GRC.

Une mesure de suivi à l'interne visant les employés autochtones (conformément à Vision 150)

La GRC a collaboré avec les ministères de la Justice et de l'Éducation des Territoires du Nord-Ouest et avec Patrimoine canadien pour rendre hommage aux personnes qui ont servi en tant que gendarmes spéciaux dans les Territoires du Nord-Ouest. Des entretiens ont été menés avec les gendarmes spéciaux et leurs familles au sujet de leur service. Les entretiens, ainsi que des articles et des photos, ont fait l'objet d'une exposition au Centre du patrimoine septentrional Prince-des-Galles intitulée « Nous avons pris soin d'eux : Les gendarmes spéciaux des TNO ».

En 2019, la caporale April Bell a reçu le soutien du commandant divisionnaire, le surintendant principal Jamie Zettler, pour passer le certificat en revitalisation des langues autochtones de l'Université de Victoria. Le programme de certificat était offert par le campus de Yellowknife du Collège Aurora et il comprenait neuf cours sur la façon de garder la langue autochtone vivante et sur la façon d'enregistrer et de documenter la langue. Le certificat incluait un programme de mentorat et d'apprentissage, dans le cadre duquel chaque étudiant est jumelé à un mentor linguistique et effectue 100 heures de cours dans sa langue. Cet élément répond à l'appel à la justice 9.3.ii de l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées : « Veiller à ce que les services de police offrent obligatoirement des services en langues autochtones ».

Justice réparatrice :Initiatives qui soutiennent des pratiques de justice constructives et adaptées sur le plan culturel (plus une augmentation de 5 % des renvois vers la justice réparatrice)

L'inspecteur Dean Riou, de la GRC, est l'agent de liaison du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest qui supervise les programmes. Il s'assure que le programme de justice réparatrice fonctionne efficacement et que la GRC participe activement au processus. En 2019, il y a eu 100 renvois dans les Territoires du Nord-Ouest, dont 21 étaient des renvois préalables à la mise en accusation. Aussi, 79 renvois ont été faits par le Service des poursuites pénales du Canada (SPPC), après le dépôt des accusations. En 2020, il y a eu 11 renvois à la justice réparatrice avant la mise en accusation.

L'inspecteur Dean Riou et la caporale April Bell, membre du Groupe de la police communautaire et autochtone, se sont engagés à organiser une formation interne pour les membres de la GRC de la Division G et les membres des comités de justice communautaires. Dans le cadre de cette formation, un conférencier du SPPC et des comités de justice locaux démontreraient comment orienter les personnes et les avantages de passer par la justice réparatrice plutôt que par le système judiciaire officiel. Il sera aussi important d'établir une meilleure saisie statistique de l'utilisation du programme de justice réparatrice.

Ces mesures vont dans le sens de l'appel à la justice 5.11 de l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues ou assassinées : « Nous demandons à tous les gouvernements de favoriser l'accès à des pratiques juridiques efficaces et adaptées à la culture en élargissant la portée des programmes de justice réparatrice et le nombre de tribunaux populaires autochtones ».

Officialiser les relations avec les groupes autochtones locaux (en particulier les groupes de femmes) / collaboration explicite avec les groupes de femmes provinciaux et territoriaux, les Aînés, les jeunes, les employés, etc.

Cet objectif est conforme à l'appel à la justice 9.7 de l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues ou assassinées : « Nous demandons à tous les services de police de collaborer avec des organisations de première ligne qui travaillent dans les domaines de la prestation de service, de la sécurité et de la réduction des dommages à l'égard des femmes, des filles et des personnes bispirituelles, lesbiennes, gaies, bisexuelles, transgenres, queers, en questionnement, intersexes et asexuelles (2ELGBTQQIA) autochtones, afin d'élargir la portée des services de police et de renforcer leur efficacité ».

Les protocoles de coopération en matière de sécurité sont l'un des moyens par lesquels la Division G de la GRC soutient cet objectif. Ces protocoles sont des documents signés par la GRC et les groupes culturels prédominants des Territoires du Nord-Ouest. Le protocole vise à établir une relation de confiance et de réciprocité entre le groupe culturel et la GRC dans le but de prévenir les situations et les crises communautaires ou de résoudre le plus tôt possible les différends qui surviennent. Les protocoles sont en vigueur pendant trois ans.

À l'heure actuelle, la Division G a établi des protocoles en matière de sécurité avec les groupes suivants :

• Nation dénée : signé en juillet 2016;
• Inuvialuit Regional Corporation : signé en juillet 2017;
• Nation des Métis des Territoires du Nord-Ouest : signé en novembre 2017;
• Conseil tribal des Gwich'in : en cours d'élaboration;
• Alliance des Métis de North Slave : en cours d'élaboration.

En février 2019, les commandants divisionnaires de la GRC se sont engagés à mettre en place un examen externe des enquêtes sur les agressions sexuelles dans leurs territoires de compétence respectifs avant la fin de 2019. Cette décision a été prise à la suite d'un examen lancé par la GRC de toutes les plaintes d'agression sexuelle non fondées de 2016, qui a révélé des problèmes de classification dans 28 % des dossiers. Environ 1 % des dossiers ont été retenus pour une enquête plus approfondie. En août 2019, la Division G a annoncé qu'elle mettrait en place un Comité d'examen des enquêtes sur les agressions sexuelles (CEEAS) pilote, en fonction du cadre national de la GRC et des commentaires reçus lors d'une consultation des intervenants. Divers groupes de revendication de Yellowknife ont participé à l'examen pilote en décembre 2019. Le CEEAS de la Division G examine les enquêtes sur les agressions sexuelles de la GRC dans les Territoires du Nord-Ouest qui ont été classées comme « non classé par mise en accusation » afin de s'assurer que les enquêtes sont approfondies, impartiales et correctement classées, et pour repérer toute lacune ou tout obstacle systémique. Le CEEAS de la Division G formule des recommandations sur des cas précis à l'intention des Opérations criminelles divisionnaires ou fait des recommandations générales sur les politiques, les procédures et la formation de la GRC. La Division G a organisé deux examens à ce jour et planifie en tenir deux en 2021.

Appels à la justice de l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues ou assassinées : attention et description de la manière dont les appels sont pris en compte dans les plans (comme la coordination et la communication)

Prévoir une formation de la GRC qui soit obligatoire et qui réponde à l'appel à la justice 9.2iv : « Entreprendre de former et de sensibiliser tous les employés et agents de police afin qu'ils comprennent et mettent en œuvre des pratiques adaptées à la culture et qui tiennent compte des traumatismes, en particulier lorsqu'ils font affaire avec les familles de femmes, de filles et de personnes 2ELGBTQQIA autochtones disparues ou assassinées ». La formation s'inscrit dans le PRA 2, Sensibilisation aux cultures et formation.

Cours obligatoires dans Agora

• Enquêtes sur des personnes disparues – Le cours montre aux membres à reconnaître leurs propres préjugés afin de mener efficacement des enquêtes sur les personnes disparues.
• Approche adaptée aux traumatismes – Le cours permet aux membres d'aborder les victimes de traumatismes de manière efficace afin de garantir une réponse sûre et responsable qui favorise une interaction positive avant, pendant et après l'enquête.
• Sensibilisation aux peuples autochtones – Ce cours permet aux membres d'acquérir une compréhension générale de l'histoire des peuples autochtones au Canada.

Le formulaire d'orientation communautaire et de sensibilisation culturelle

Hiver 2020 – La Division G a mis à jour le formulaire d'orientation communautaire et de sensibilisation culturelle et l'a placé sur sa page Web interne (Infoweb) pour que tous les employés puissent y accéder. Ce formulaire permet de suivre et de documenter les efforts déployés par les employés à leur arrivée dans une nouvelle collectivité, afin de s'assurer qu'une composante obligatoire de sensibilisation culturelle a été incluse dans l'orientation du membre. Au cours d'une discussion sur la formation culturelle lors de la réunion du printemps 2018 du CCCDA, le commandant divisionnaire et surintendant principal a déclaré que la formation est « quelque chose que nous devons poursuivre même après avoir pu cocher la case ». La formation interculturelle a été abordée lors de la réunion du CCCDA de l'hiver 2019, et Gerry Kisoun a souhaité « s'assurer que l'orientation interculturelle se fait à tous les niveaux ».

Visites d'Aînés métis dans les détachements

Le coordonnateur métis de la Division G, le gend. Adolphus Norris, a collaboré avec la Nation des Métis des Territoires du Nord-Ouest pour choisir un Aîné qui se rendra dans les détachements de la région de South Slave pour parler aux employés de la GRC de l'histoire autochtone locale et des protocoles relatifs aux Métis de cette région. Au cours de la réunion du CCCDA du printemps 2019, Paul Andrew, membre du comité, a déclaré que « nous devons écouter ce qui est inconfortable » en parlant de l'histoire de ses pairs.

L'exercice des couvertures Kairos

L'exercice des couvertures Kairos est une leçon d'histoire unique et participative élaborée en collaboration avec des Aînés, des gardiens du savoir et des éducateurs autochtones qui favorise la vérité, la compréhension, le respect et la réconciliation entre les peuples autochtones et non autochtones. En décembre 2019, 15 membres de la GRC, 3 employés de la fonction publique et des membres de la collectivité (dont un membre du CCCDA) ont participé à l'exercice des couvertures Kairos qui s'est tenu à Hay River. Ce programme interactif apprend aux participants la vérité sur l'histoire du Canada et les relations entre les peuples autochtones et les aide à connaître les luttes et les épreuves auxquelles ces peuples ont survécu. Cette formation devrait être offerte annuellement en raison du nombre d'employés arrivant aux Territoires du Nord-Ouest, les quittant ou étant transférés au sein de la région. De plus, l'exercice des couvertures Kairos est offert virtuellement.

Alignement avec les plans d'action provinciaux ou territoriaux sur l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues ou assassinées ou la réconciliation

Le plan d'action du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest en réponse à l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues ou assassinées sera publié à l'automne 2021. Une collaboration accrue aura lieu à ce moment-là pour s'assurer que le plan de réconciliation stratégique de la Division G est aligné sur le plan d'action du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest.

Des détachements et des groupes de soutien spécialisés fournissent des services de police dans l'ensemble des Territoires du Nord-Ouest et servent chaque collectivité. La réconciliation est un objectif commun à chaque détachement et à chaque employé dans l'exercice de ses fonctions. En écoutant, en apprenant et en participant à la réconciliation, nous pouvons continuer à gagner votre confiance et à nous concentrer ensemble sur la sécurité au sein de la collectivité.

Exemples d'activités de réconciliation à la Division G

Les activités suivantes font partie du PRA 3 – Activités et événements adaptés à la culture :

Fabrication de parkas à Paulatuk

La caporale Cara Streeter a reçu un financement dans le cadre de l'Initiative de lutte contre la violence familiale et a organisé un atelier de fabrication de mitaines et de parkas. L'atelier a compté huit séances sur une période de trois semaines. Des membres de la collectivité de 350 personnes se sont réunis et un Aîné a enseigné aux participants comment préparer correctement les fourrures, découper les patrons et coudre les mitaines et les parkas. C'était un excellent moyen pour les membres de la collectivité et de la GRC d'apprendre à se connaître et à travailler ensemble dans un environnement amical, établissant ainsi une relation de confiance pour l'avenir. Pendant les séances, la caporale Cara Streeter a pu coudre un parka, qui a été donné à un élève qui avait besoin d'un nouveau vêtement.

Journée des peuples autochtones à Yellowknife – 21 juin

Chaque année, la GRC est invitée par l'Alliance des Métis de North Slave à participer au repas de poisson frit annuel des Métis qui a lieu au parc Samba Keh à Yellowknife. Les employés de la GRC et leurs familles participent bénévolement à cet événement depuis plus de cinq ans. Ils préparent, cuisinent et servent plus de 5 000 repas destinés aux personnes venues assister aux festivités de la Journée des peuples autochtones.

Camp culturel à Hay River

Le gend. Steve Beck, membre du Groupe de la sécurité routière de la Division G, organise et anime un camp culturel annuel pour les jeunes de la région de Hay River. Le camp a débuté en 1995 et est depuis devenu un événement annuel. Le camp culturel du printemps est un camp où les participants apprennent à piéger le castor et à préparer et tenir un campement au printemps. Le camp culturel d'hiver permet aux participants d'apprendre les techniques de survie en hiver, à conduire une motoneige ainsi qu'à trapper et à capturer des animaux. Le camp est situé à 100 kilomètres de Hay River, en direction de la frontière entre les Territoires du Nord-Ouest et l'Alberta. Le camp culturel s'est associé au ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest pour offrir un soutien aux élèves et aux enseignants et assurer leur transport afin qu'ils participent au camp culturel.

Prochaines étapes

La GRC souhaite collaborer avec les résidents des Territoires du Nord-Ouest. Si vous avez des questions ou des commentaires, communiquez avec votre détachement local ou avec les Services de police autochtone de la Division G.

La stratégie de réconciliation de la Division G de la GRC sera très différente dans cinq ou dix ans, car elle évolue et change continuellement à mesure que les collectivités nous disent ce qui a fonctionné et ce qui n'a pas fonctionné. Comme je l'ai souvent dit, la GRC est plus avancée qu'il y a 50 ans. Toutefois, dès que nous pensons avoir rattrapé notre retard, nous nous rendons compte que nous avons pris du retard et que certaines choses qui ont été essayées ne répondent pas à nos attentes, alors que d'autres ont eu des résultats surprenants. Ce qui compte le plus, c'est que nous maintenions notre dialogue bilatéral ouvert avec les différentes communautés, tandis que nous tissons cette importante relation.

Date de modification :

2021-09-01